Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUEIL QUALITE COMMERCE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EPINAL

Numéro de dépôt :
3092307
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011
ACCUEIL QUALITE COMMERCE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE D\'EPINAL

Présentation de la marque ACCUEIL QUALITE COMMERCE

Déposée le 30 mars 2001 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EPINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCUEIL QUALITE COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EPINAL domicilié(e) 10 Rue Claude Gelée, 88026 EPINAL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 822 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - France.

La marque ACCUEIL QUALITE COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL QUALITE COMMERCE est expirée depuis le 30 mars 2011.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EPINAL a également déposé les autres marques suivantes : Notre défi : un Commerce de Qualité


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'EPINAL - 10 Rue Claude Gelée, 88026 EPINAL Cedex - France - SIREN 188822027


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Promotion du commerce.